Brevet principal N^o 35143

Manivelle de sûreté

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

BATAULT, EMILE DR (CH)

Demandé le 13 septembre 1905.

Enregistré le 31 mai 1906.

Publié le 31 juillet 1906.

Radiation publiée le 16 janvier 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BATAULT, EMILE DR (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.6.1906, Nr. 255 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-16', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.1.1907, Nr. 12 [?]