Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 3512

Nouveau système de bâti pour vélocipèdes et autres véhicules

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. CLEMENT, FELIX (FR)

Demandé le 3 mars 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 octobre 1891.

Radiation publiée le 20 mars 1893 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CLEMENT, FELIX (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-03-20', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 20.3.1893, Nr. 69 [?]