Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35049

Installation pour la commande des aiguilles et signaux de chemins de fer d'un poste à plusieurs itinéraires

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. MONARD, ALFRED (FR)

Demandé le 14 août 1905.

Enregistré le 15 mai 1906.

Publié le 30 juin 1906.

Radiation publiée le 3 septembre 1920 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MONARD, ALFRED (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.5.1906, Nr. 232 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1920-09-03', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 3.9.1920, Nr. 226 [?]