Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 34603

Métier à broder perfectionné

Class 21: Couture et broderie

  1. HARLEUX, EMILE (FR)

Demandé le 13 juin 1905.

Enregistré le 31 mars 1906.

Publié le 15 mai 1906.

Radiation publiée le 18 octobre 1910 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HARLEUX, EMILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 20.4.1906, Nr. 169 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-10-18', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 18.10.1910, Nr. 265 [?]