Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 34203

Einrichtung zum Hochziehen und Niederlassen des Tragrahmens von Vorhängen

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. HEYLER, CAMILLE (DE)

Demandé le 14 avril 1905.

Enregistré le 15 février 1906.

Publié le 15 mars 1906.

Radiation publiée le 27 juillet 1907 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HEYLER, CAMILLE (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.3.1906, Nr. 83 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-07-27', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 27.7.1907, Nr. 188 [?]