Brevet principal N^o 34087

Doppelflügelfenster

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

R. KUNZMANN & CO (CH)

Demandé le 9 décembre 1905.

Enregistré le 31 janvier 1906.

Publié le 15 juillet 1906.

Radiation publiée le 3 avril 1914 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'R. KUNZMANN & CO (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.2.1906, Nr. 60 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1914-04-03', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 3.4.1914, Nr. 78 [?]