Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 33715

Dispositif de changement de vitesse pour automobiles

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. PASQUIER, FERDINAND (CH)
  2. TISSOT, JULES (CH)

Demandé le 30 mars 1905.

Enregistré le 30 novembre 1905.

Publié le 15 janvier 1906.

Radiation publiée le 30 juillet 1909 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PASQUIER, FERDINAND (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TISSOT, JULES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 14.12.1905, Nr. 487 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-07-30', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 30.7.1909, Nr. 192 [?]