Brevet principal N^o 33664

Vitre distributrice de lumière pour fenêtres

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

SOCIETE ANONYME DU VERRE-SOLEIL (FR)

Demandé le 27 octobre 1905.

Enregistré le 30 novembre 1905.

Publié le 31 décembre 1905.

Radiation publiée le 7 mars 1913 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DU VERRE-SOLEIL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 14.12.1905, Nr. 487 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-03-07', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 7.3.1913, Nr. 60 [?]