Brevet principal N^o 33565

Möbel mit Flechtwerk

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

MINET, FRANZ (CH)

Demandé le 26 août 1905.

Enregistré le 15 novembre 1905.

Publié le 31 mars 1906.

Radiation publiée le 4 janvier 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MINET, FRANZ (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.11.1905, Nr. 465 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-04', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 4.1.1907, Nr. 2 [?]