Brevet additionnel N^o 3306/137

Nouveau timbre à souche

Class 106: Comptabilité, contrôle des espèces, trafic des valeurs

Information manquante sur le(s) breveté(s)

Demandé le 3 mai 1893.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 juin 1893.

Radiation publiée le 8 juillet 1897 (maintenu en vigueur 0 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-07-08', a défini la classe à '106' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 8.7.1897, Nr. 180 [?]