Brevet principal N^o 33054

Installation pour la manoeuvre des aiguilles et signaux de chemins de fer au moyen de leviers correspondant aux voies d'entrée et de sortie de la zone protégée

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

DESCUBES, ALBERT (FR)

Demandé le 11 août 1905.

Enregistré le 31 août 1905.

Publié le 15 octobre 1905.

Radiation publiée le 20 décembre 1912 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DESCUBES, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.9.1905, Nr. 367 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-12-20', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 20.12.1912, Nr. 318 [?]