Brevet principal N^o 32849

Appareil pour marquer des signes sur le sol

Class 109: Moyens de réclame, étalage des marchandises, dispositions pour la conservation, l’emballage et l’expédition des marchandises

VERMOT, M (FR)

Demandé le 6 février 1905.

Enregistré le 31 juillet 1905.

Publié le 15 septembre 1905.

Radiation publiée le 2 juin 1908 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERMOT, M (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.8.1905, Nr. 328 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-06-02', a défini la classe à '109', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1908, Nr. 141 [?]