Brevet principal N^o 32748

Moyeu de motocyclette

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

RIVIERRE, L (FR)

Demandé le 29 octobre 1904.

Enregistré le 15 juillet 1905.

Publié le 31 août 1905.

Radiation publiée le 30 novembre 1907 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RIVIERRE, L (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1905, Nr. 312 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-11-30', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 30.11.1907, Nr. 296 [?]