Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 32566

Tire-lignes pour tracer des lignes interrompues

Class 46: Matériel pour l’écriture, le dessin artistique et géométral, la peinture, etc. Fournitures de bureau

  1. CAPT FILS, ULYSSE (CH)

Demandé le 2 février 1905.

Enregistré le 30 juin 1905.

Publié le 15 août 1905.

Radiation publiée le 31 mai 1906 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CAPT FILS, ULYSSE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 14.7.1905, Nr. 291 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-05-31', a défini la classe à '46', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 31.5.1906, Nr. 232 [?]