Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 32512

Cadre à ressorts pour cycles

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. SOCIETE ANONYME DE LA FABRIQUE DE MOTEURS C. F (CH)

Demandé le 16 décembre 1904.

Enregistré le 15 juin 1905.

Publié le 31 juillet 1905.

Radiation publiée le 21 avril 1906 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DE LA FABRIQUE DE MOTEURS C. F (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.6.1905, Nr. 270 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-04-21', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 21.4.1906, Nr. 170 [?]