Brevet principal N^o 32410

Pièce en verre revêtant une paroi

Class 11: Décoration de l’habitation, etc.

GILLET, GIRAN & NICOLAS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE „LE LUXE“) (FR)

Demandé le 12 décembre 1904.

Enregistré le 15 juin 1905.

Publié le 31 juillet 1905.

Radiation publiée le 1 avril 1909 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'GILLET, GIRAN & NICOLAS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE ,,LE LUXE'') (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.6.1905, Nr. 270 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-04-01', a défini la classe à '11', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 1.4.1909, Nr. 79 [?]