Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 32095

Cadre pour cycles et automobiles

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. VERSCHAVE, EDOUARD CHARLES FRANCOIS (FR)

Demandé le 29 septembre 1904.

Enregistré le 30 avril 1905.

Publié le 15 juin 1905.

Radiation publiée le 18 janvier 1909 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERSCHAVE, EDOUARD CHARLES FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.5.1905, Nr. 204 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-01-18', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 18.1.1909, Nr. 13 [?]