Lime

Class 84: Outils et machines-outils servant à l’usage général, installations d’atelier, machines et engins spéciaux

VERNAZ, A (CH)

Demandé le 1 février 1905.

Enregistré le 30 avril 1905.

Publié le 15 juin 1905.

Radiation publiée le 3 juin 1912 (maintenu en vigueur 7 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERNAZ, A (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.5.1905, Nr. 204 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-06-03', a défini la classe à '84', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1912, Nr. 139 [?]