Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 32005

Vorrichtung zur Verhütung von Eisenbahnzusammenstössen

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. KAEFER, FRANZ (CH)

Demandé le 26 novembre 1904.

Enregistré le 15 avril 1905.

Publié le 30 juin 1905.

Radiation publiée le 4 avril 1907 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KAEFER, FRANZ (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.5.1905, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-04-04', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 4.4.1907, Nr. 83 [?]