Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31992

Dispositif d'attelage

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

  1. MORET, ALFRED (CH)

Demandé le 6 mars 1905.

Enregistré le 15 avril 1905.

Publié le 30 septembre 1905.

Radiation publiée le 2 juillet 1907 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MORET, ALFRED (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.5.1905, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-07-02', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 2.7.1907, Nr. 166 [?]