Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31901

Neuartiger Besatzartikel

Class 23: Tressage, fabrication des dentelles, passementerie, industrie des articles de mode, ouvrages du coiffeur

  1. BARTHELEMY & QUILLERET (CH)

Demandé le 15 février 1905.

Enregistré le 15 avril 1905.

Publié le 15 septembre 1905.

Radiation publiée le 15 juin 1907 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BARTHELEMY & QUILLERET (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.5.1905, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-06-15', a défini la classe à '23', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.6.1907, Nr. 152 [?]