Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31880

Vorderbein, Sitzauflage und Hinterbein mit Stütze für eine Rückenlehne bildendes Gestell für Stühle oder Sitze

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

  1. CAMBIER, LEON (BE)

Demandé le 5 septembre 1904.

Enregistré le 15 avril 1905.

Publié le 31 mai 1905.

Radiation publiée le 4 janvier 1907 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CAMBIER, LEON (BE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-04-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.5.1905, Nr. 187 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-04', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 4.1.1907, Nr. 2 [?]