Brevet principal N^o 31745

Bluterie

Class 28: Meunerie

G. & A. CUSSON FRERES & CIE (FR)

Demandé le 27 octobre 1904.

Enregistré le 31 mars 1905.

Publié le 15 mai 1905.

Radiation publiée le 7 mars 1913 (maintenu en vigueur 8 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'G. & A. CUSSON FRERES & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.4.1905, Nr. 160 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-03-07', a défini la classe à '28', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 7.3.1913, Nr. 60 [?]