Brevet principal N^o 31691

Châssis pour véhicule automobile

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

SANDOZ-SANDOZ, HENRI (CH)

Demandé le 10 septembre 1904.

Enregistré le 15 mars 1905.

Publié le 15 mai 1905.

Radiation publiée le 29 décembre 1905 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SANDOZ-SANDOZ, HENRI (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.3.1905, Nr. 136 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-12-29', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1905, Nr. 509 [?]