Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31454

Fond de boîte de montre, décoré

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. MIVILLE, PAUL (CH)

Demandé le 22 septembre 1904.

Enregistré le 28 février 1905.

Publié le 15 avril 1905.

Radiation publiée le 13 janvier 1906 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MIVILLE, PAUL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 15.3.1905, Nr. 108 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-01-13', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1906, Nr. 16 [?]