Brevet principal N^o 31279

Fosse d'aisance disposée pour l'épuration des matières fécales et eaux ménagères, an moyen de bactéries

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

BORDIGONI, VICTOR (FR)

Demandé le 20 mai 1904.

Enregistré le 15 février 1905.

Publié le 31 mars 1905.

Radiation publiée le 19 septembre 1912 (maintenu en vigueur 8 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BORDIGONI, VICTOR (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.3.1905, Nr. 85 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-09-19', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 19.9.1912, Nr. 238 [?]