Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31274

Fenêtre double

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. HELD, ALBERT (CH)

Demandé le 7 mai 1904.

Enregistré le 15 février 1905.

Publié le 31 mars 1905.

Radiation publiée le 28 août 1905 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HELD, ALBERT (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-02-15'. Source: SHAB / FOSC, 1.3.1905, Nr. 85 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-08-28', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 28.8.1905, Nr. 345 [?]