Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31120

Garniture pour marches d'escaliers

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. CHASLES, ADELPHE LEON PHILARETE (FR)

Demandé le 21 juin 1904.

Enregistré le 31 janvier 1905.

Publié le 15 mars 1905.

Radiation publiée le 15 octobre 1906 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHASLES, ADELPHE LEON PHILARETE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 17.2.1905, Nr. 66 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-10-15', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.10.1906, Nr. 419 [?]