Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 31040

Appareil de pointage pour l'essai d'armes à feu

Class 54: Matériel pour la danse, la gymnastique, l’escrime, etc.

  1. MENESSIER, HENRI (FR)

Demandé le 7 avril 1904.

Enregistré le 15 janvier 1905.

Publié le 28 février 1905.

Radiation publiée le 28 juillet 1906 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MENESSIER, HENRI (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1905-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.1.1905, Nr. 38 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-07-28', a défini la classe à '54', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 28.7.1906, Nr. 320 [?]