Brevet principal N^o 3097

Système de régulateur automatique de calage des balais des machines dynamo- ou magnéto-électriques et des moteurs électriques

Class 97: Générateurs d’électricité, moteurs électriques, accumulateurs, transformateurs, etc.

CUENOD, SAUTTER & CIE (CH)

Demandé le 31 décembre 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 juillet 1891.

Radiation publiée le 19 janvier 1893 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CUENOD, SAUTTER & CIE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-01-19', a défini la classe à '97', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 19.1.1893, Nr. 15 [?]