Brevet principal N^o 30827

Getriebe für Fahrräder und Kraftwagen

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

ARCHER, JAMES (GB)

Demandé le 7 septembre 1904.

Enregistré le 15 décembre 1904.

Publié le 31 janvier 1905.

Radiation publiée le 8 octobre 1919 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ARCHER, JAMES (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.12.1904, Nr. 489 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1919-10-08', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 8.10.1919, Nr. 241 [?]