Brevet additionnel N^o 3073/99

Sommier articulé

Class 17: Literie, travail du matelassier et du rembourreur ; fabrication des tapis, nattes, etc.

Information manquante sur le(s) breveté(s)

Demandé le 27 octobre 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 janvier 1892.

Radiation publiée le 21 mai 1892 (maintenu en vigueur 0 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1892-05-21', a défini la classe à '17' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 21.5.1892, Nr. 120 [?]