Brevet principal N^o 30680

Dispositif pour arrêter les fenêtres

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

FRASNETTI, CLEMENT (CH)

Demandé le 28 mai 1904.

Enregistré le 15 décembre 1904.

Publié le 15 janvier 1905.

Radiation publiée le 29 septembre 1906 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FRASNETTI, CLEMENT (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.12.1904, Nr. 489 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-09-29', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.9.1906, Nr. 397 [?]