Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 30669

Mécanisme de transmission de mouvement pour cycles, à deux vitesses

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. TERROT & CIE (FR)

Demandé le 28 mars 1904.

Enregistré le 30 novembre 1904.

Publié le 15 janvier 1905.

Radiation publiée le 18 juillet 1913 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TERROT & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.12.1904, Nr. 468 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-07-18', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 18.7.1913, Nr. 182 [?]