Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 30667

Appareil pour le transport des fûts sur véhicules

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. IMBERT, CLAUDE HILAIRE (FR)

Demandé le 25 février 1904.

Enregistré le 30 novembre 1904.

Publié le 15 janvier 1905.

Radiation publiée le 19 juin 1913 (maintenu en vigueur 9 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'IMBERT, CLAUDE HILAIRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.12.1904, Nr. 468 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1913-06-19', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '9'. Source: SHAB / FOSC, 19.6.1913, Nr. 157 [?]