Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 30218

Fond de boîte de montre décoré

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. DUBOIS-SENGSTAG, PAUL (CH)

Demandé le 8 février 1904.

Enregistré le 15 octobre 1904.

Publié le 30 novembre 1904.

Radiation publiée le 2 juin 1908 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DUBOIS-SENGSTAG, PAUL (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-11-15' au lieu de '1904-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.11.1904, Nr. 449 [?]

Le 3/11/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-10-15' au lieu de '1904-11-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Correction des données initiales.

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-06-02', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1908, Nr. 141 [?]