Swiss Historical Patents

Recherche avancée

Brevet principal No 30186

Métier à broder

Class 21: Couture et broderie

  1. SOCIETE ANONYME DE BRODERIE AUTOMATIQUE (FR)

Demandé le 18 novembre 1903.

Enregistré le 15 octobre 1904.

Publié le 15 novembre 1904.

Radiation publiée le 26 mars 1912 (maintenu en vigueur 8 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME DE BRODERIE AUTOMATIQUE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-11-15' au lieu de '1904-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.11.1904, Nr. 449 [?]

Le 3/11/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-10-15' au lieu de '1904-11-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Correction des données initiales.

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-03-26', a défini la classe à '21', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '8'. Source: SHAB / FOSC, 26.3.1912, Nr. 79 [?]