Brevet principal N^o 30166

Tür- und Fenster-Feststellvorrichtung

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

WORMSER, JOSEPH (CH)

Demandé le 25 février 1904.

Enregistré le 15 octobre 1904.

Publié le 15 novembre 1904.

Radiation publiée le 15 juin 1907 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'WORMSER, JOSEPH (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-11-15' au lieu de '1904-10-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.11.1904, Nr. 449 [?]

Le 3/11/2016 Import script a modifié registration_date ('1904-10-15' au lieu de '1904-11-15'). Source: SHAB / FOSC, 28.10.1904, Nr. 411 [?]

Correction des données initiales.

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-06-15', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.6.1907, Nr. 152 [?]