Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 30093

Fourchette sans goupilles pour assortiment

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. CHOFFAT-GABUS, EMILE (CH)

Demandé le 14 juin 1904.

Enregistré le 30 septembre 1904.

Publié le 15 novembre 1904.

Radiation publiée le 18 octobre 1910 (maintenu en vigueur 6 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHOFFAT-GABUS, EMILE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.10.1904, Nr. 390 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-10-18', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 18.10.1910, Nr. 265 [?]