Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 29954

Générateur à gaz

Class 37: Fabrication du gaz d’éclairage et d’autres produits destinés à l’éclairage ; préparation des combustibles minéraux

  1. HOVINE, ERNEST (FR)
  2. BREUILLE, HENRI (FR)

Demandé le 12 décembre 1903.

Enregistré le 15 septembre 1904.

Publié le 31 octobre 1904.

Radiation publiée le 16 janvier 1907 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HOVINE, ERNEST (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BREUILLE, HENRI (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.9.1904, Nr. 370 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-16', a défini la classe à '37', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 16.1.1907, Nr. 12 [?]