Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 29923

Dispositif d'arrêt pour vasistas, fenêtres, portes, etc., permettant de maintenir ceux-ci ouverts à un angle quelconque

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. JETON, J (FR)

Demandé le 17 novembre 1903.

Enregistré le 15 septembre 1904.

Publié le 31 octobre 1904.

Radiation publiée le 15 mars 1905 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JETON, J (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.9.1904, Nr. 370 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-03-15', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 15.3.1905, Nr. 108 [?]