Dispositif de sûreté aux vélocipèdes

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

PEDUCASSE, B (FR)

Demandé le 29 août 1903.

Enregistré le 31 juillet 1904.

Publié le 15 septembre 1904.

Radiation publiée le 6 janvier 1909 (maintenu en vigueur 5 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PEDUCASSE, B (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 12.8.1904, Nr. 315 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-01-06', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 6.1.1909, Nr. 3 [?]