Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 29489

Transformateur de vitesse

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. MONIN, CHARLES (FR)

Demandé le 18 novembre 1903.

Enregistré le 15 juillet 1904.

Publié le 31 août 1904.

Radiation publiée le 17 décembre 1906 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MONIN, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.7.1904, Nr. 299 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-12-17', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 17.12.1906, Nr. 509 [?]