Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 2947

Rosillon sans vis

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. FRECHELIN, LOUIS (CH)

Demandé le 27 décembre 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 avril 1891.

Radiation publiée le 12 avril 1898 (maintenu en vigueur 7 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FRECHELIN, LOUIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-04-12', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '7'. Source: SHAB / FOSC, 12.4.1898, Nr. 114 [?]