Brevet principal N^o 2932

Système de fermeture avec indicateur de sûreté pour portières de wagons et autres véhicules

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

COULAUD, NOEL (FR)

Demandé le 1 décembre 1890.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 avril 1891.

Radiation publiée le 21 mars 1895 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COULAUD, NOEL (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-03-21', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 21.3.1895, Nr. 77 [?]