Brevet principal N^o 29020

Bettsofa

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

MITTELBERGER, EMIL (DE)

Demandé le 14 mai 1903.

Enregistré le 31 mai 1904.

Publié le 15 juillet 1904.

Radiation publiée le 15 septembre 1905 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MITTELBERGER, EMIL (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.6.1904, Nr. 238 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-09-15', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.9.1905, Nr. 367 [?]