Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 28870

Charnière dégondable à plusieurs broches

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. AGNELY & PELLEGRIN (FR)

Demandé le 7 septembre 1903.

Enregistré le 15 mai 1904.

Publié le 30 juin 1904.

Radiation publiée le 29 décembre 1905 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'AGNELY & PELLEGRIN (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.5.1904, Nr. 214 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-12-29', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 29.12.1905, Nr. 509 [?]