Brevet principal N^o 28753

Panneau céramique

Class 11: Décoration de l’habitation, etc.

DANSETTE, JULES (FR)

Demandé le 9 juin 1903.

Enregistré le 30 avril 1904.

Publié le 15 juin 1904.

Radiation publiée le 1 octobre 1908 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DANSETTE, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.5.1904, Nr. 195 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-10-01', a défini la classe à '11', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 1.10.1908, Nr. 245 [?]