Brevet principal N^o 28547

Compteur d'eau

Class 66: Balances ordinaires et de précision, instruments pour mesurer les solides et les liquides, à l’usage du commerce ou de l’industrie

PASCAL, FRANCISQUE (FR)

Demandé le 20 avril 1903.

Enregistré le 31 mars 1904.

Publié le 31 mai 1904.

Radiation publiée le 15 août 1906 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PASCAL, FRACISQUE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 18.4.1904, Nr. 160 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-08-15', a défini la classe à '66', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.8.1906, Nr. 342 [?]

Le 7/10/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('PASCAL, FRANCISQUE (FR)' au lieu de 'PASCAL, FRACISQUE (FR)').