Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 28464

Dispositif propulseur pour bateaux

Class 114: Systèmes et matériel pour les transports par eau ; construction et armement des navires ; appareils de natation, matériel pour plongeur

  1. SEGUIN, A (CH)

Demandé le 22 décembre 1903.

Enregistré le 15 mars 1904.

Publié le 15 juillet 1904.

Radiation publiée le 15 avril 1905 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SEGUIN, A (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1904-03-15'. Source: SHAB / FOSC, 31.3.1904, Nr. 134 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1905-04-15', a défini la classe à '114', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 15.4.1905, Nr. 161 [?]